Coupons Sport 2009 - 2010



Pour la sixième année consécutive, le Comité Départemental souhaite soutenir les licencié(e)s des clubs du Nord au travers de la prise en charge d'une partie importante du coût de la licence fédérale.


En effet, c'est 2 400 € qui seront consacrés à cet objectif pour la saison sportive 2009-2010.

Le montant de cette aide financière a été fixé à 20 € par jeune.

Le coupon sport concerne les jeunes nés entre le 1er janvier 1991 et le 31 décembre 2003 bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire (ARS), les enfants dont les parents sont non imposable, les personnes en situation de handicap, exclusivement pour la pratique du Badminton dans une association affiliée à la Fédétation Française de Badminton.

ATTENTION : MOINS DE COUPONS DISPONIBLES CETTE ANNEE  !!

Procédure à suivre :

L’association regroupe toutes les demandes des bénéficiaires avec :

- Photocopie de l’allocation de rentrée scolaire pour les enfants et jeunes de 5 à 18 ans

- Photocopie de l'avis de non imposition

- Photocopie de la carte pour les personnes porteuses d’un handicap

L’association sportive adresse au comité Départemental avant le 30 juin 2010, le ou les listing des bénéficiaires daté et signé par le président et accompagné des pièces justificatives nécessaires.

Après étude des dossiers, Le Comité Départemental  adresse en retour les coupons à l’association sportive concernée

Pour pouvoir prétendre au remboursement des coupons sport, l’association doit être agréée « Jeunesse et Sports » et affiliée à l’ANCV(Association Nationale des Chèques Vacances).

Si ce n’est pas le cas, l’association doit demander le ou les formulaires auprès du CODEP59 au 03 20 59 92 36 ou par email: developpement.nord@nordnet.fr




Bordereau-adhesion-coupon-sport-2009-2010.DOC Bordereau adhesion coupon sport-2009-2010.DOC

Guide-des-coupons-sports-2009-2010.pdf Guide des coupons sports 2009-2010.pdf

mode-d-emploi-beneficiaires.pdfMode d'emploi bénéficiaires.pdf



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